Francis Lefebvre

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  Mémento pratique : Comité sociale et économique : et autres représentants du personnel

  Collectif

  • Francis Lefebvre
  • Memento Pratique
  • 14 Décembre 2023
  • 9782368936566

  Des informations fiables et opérationnelles pour agir et conseiller les salariés en toute sécurité.
  
  
  Complet, ce Mémento réunit en un seul ouvrage toutes les informations nécessaires à la gestion des relations collectives en entreprise :
  
  
  > les modalités de mise en place, la composition, le fonctionnement, les ressources et les attributions du CSE, > le droit syndical dans les entreprises, > les modalités d'exercice des mandats représentatifs, > la protection des représentants du personnel, > les domaines d'intervention des représentants du personnel.
  
  
  
  
  Rédigé par des spécialistes, ce Mémento vous garantit des informations fiables et opérationnelles pour agir et conseiller en toute sécurité.
  
  
  Actions à mener, alertes, mises en garde, conseils utiles et dossiers thématiques... contribuent à faire de ce Mémento un outil pratique qui vous accompagne dans vos recherches et vos actions au quotidien.
  
  
  
  
  Outil pratique, ce Mémento met le Comité social et économique en situation à travers 14 dossiers thématiques :
  
  
  > L'emploi > Les conditions de travail > La formation professionnelle > La durée du travail > Les congés > La rémunération et l'épargne salariale > La protection sociale complémentaire > L'égalité professionnelle > Le contrôle des salariés > La négociation collective > Le règlement intérieur et les autres normes collectives > Les conflits collectifs > Les transferts d'entreprise et les restructurations > Les difficultés économiques, licenciements et procédures collective Lire la suite Fermer

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  Guide du formaliste

  Marie-Laure Enault

  • Francis Lefebvre
  • 16 Août 2017
  • 9782368932841

  Essentielles à la publication d'un acte authentique, les formalités notariales sont souvent complexes à mettre en oeuvre. Le formaliste, confronté à une multitude de textes officiels et à leur évolution constante, doit de surcroît composer avec des pratiques qui varient d'une étude à l'autre. De nouvelles contraintes lui sont imposées avec la dématérialisation des relations avec les services de la publicité foncière (Téleactes) et la mise en place de l'acte authentique sur support électronique (AAE).
  Afin de répondre à ces préoccupations, le Guide du formaliste a été conçu pour faciliter au quotidien l'accomplissement des formalités sur support papier et sur support dématérialisé. Rédigé par Marie-Laure Enault, clerc de notaire et formatrice à SAM Formation, l'édition 2017 de ce guide pratique accompagne pas à pas le lecteur, notaire, clerc ou formaliste, dans la réalisation de chaque formalité.
  Grâce aux nombreux tableaux - résumant le cheminement, la fiscalité et la contribution de sécurité immobilière des actes -, exemples, conseils, formules et rappels des textes officiels, trouvez rapidement les réponses à toutes vos questions. Un guide indispensable dans toutes les études notariales !
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  Épuisé

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  Prix de transfert

  Collectif

  • Francis Lefebvre
  • Dossier Pratique
  • 27 Juin 2008
  • 9782851157669

  La fixation des prix de transfert, pour leurs transactions internes, si elle peut être riche d'enseignements stratégiques et organisationnels pour le groupe, suscite aussi beaucoup de questions :
  Quelles sont les réglementations à respecter ? Comment faut-il interpréter le principe de « prix de pleine concurrence » ? Quelles sont les méthodes envisageables pour fixer les prix de transfert et comment choisir la méthode à appliquer ? Comment documenter ses choix ? Quels sont les pouvoirs des administrations fiscales ? Qu'est-ce qu'un accord préalable en matière de prix de transfert ?
  
  Ecrit par des praticiens spécialisés en prix de transfert, cet ouvrage s'adresse aux groupes multinationaux et à leurs conseils et leur permettra de bâtir leurs dossiers prix de transfert avec un maximum de rigueur et de sécurité.
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  Épuisé

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  Prix de transfert (2e édition)

  Collectif

  • Francis Lefebvre
  • Dossier Pratique
  • 29 Octobre 2010
  • 9782851158642

  La fixation des prix de transfert, pour leurs transactions internes, si elle peut être riche d'enseignements stratégiques et organisationnels pour le groupe, suscite aussi beaucoup de questions : Quelles sont les réglementations à respecter ? Comment faut-il interpréter le principe de « prix de pleine concurrence » ? Quelles sont les méthodes envisageables pour fixer les prix de transfert et comment choisir la méthode à appliquer ? Comment documenter ses choix ? Quels sont les pouvoirs des administrations fiscales ? Qu'est-ce qu'un accord préalable en matière de prix de transfert ? Ecrit par des praticiens spécialisés, cet ouvrage s'adresse aux groupes multinationaux et à leurs conseils et leur permettra de bâtir leurs dossiers prix de transfert avec un maximum de rigueur et de sécurité. Technique et pointu, enrichi de nombreux exemples, à jour des dernières modifications intervenues dans les législations étrangères et de la nouvelle obligation documentaire pesant sur les grandes entreprises depuis le 1er janvier 2010.
  Lire la suite Fermer

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  Cas pratiques de fiscalite francaise

  Bernard Plagnet

  • Francis Lefebvre
  • 12 Mars 2003
  • 9782851151629

  Grand format 24.39 €

  Indisponible

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  Le droit du travail en france

  Denis Gatumel

  • Francis Lefebvre
  • 19 Mars 1999
  • 9782851153890

  Grand format 34.45 €

  Épuisé

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  Memento des professions liberales

  Collectif

  • Francis Lefebvre
  • 14 Août 2002
  • 9782851152510

  Grand format 54.27 €

  Indisponible

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  Memento pratique francis lefebvre comptable 1995

  Collectif

  • Francis Lefebvre
  • 14 Août 2002
  • 9782851152572

  Grand format 78.51 €

  Indisponible

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  Memento pratique francis lefebvre societes civiles 1995

  Collectif

  • Francis Lefebvre
  • 14 Août 2002
  • 9782851152633

  Grand format 57.63 €

  Indisponible

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  Memento fiscal 95

  Collectif

  • Francis Lefebvre
  • 14 Août 2002
  • 9782851152695

  Grand format 65.25 €

  Indisponible

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  Memento societes commerciales 1996

  Collectif

  • Francis Lefebvre
  • 9782851152886

  Grand format 78.05 €

  Indisponible

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  Memento comptable 1996

  Collectif

  • Francis Lefebvre
  • 9782851152893

  Grand format 80.80 €

  Indisponible

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  L'euro ; juridique , comptable , fiscal, social, strategie, systeme d'information, organisation, migration

  Price, Waterhouse, Coopers

  • Francis Lefebvre
  • 1 Juin 1999
  • 9782851154149

  Grand format 49.54 €

  Épuisé

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  L'euro, juridique comptable fiscal social strategie systemes d'information...

  Collectif

  • Francis Lefebvre
  • 19 Mars 1999
  • 9782851153838

  Grand format 48.02 €

  Épuisé