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Direction Des Journaux Officiels
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Bâtiment région Ile-de-France ; ouvriers et cadres
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 2 Décembre 2011
- 9782110766946
Conventions collectives régionales du 28 juin 1993 et du 12 avril 1960, étendues par arrêtés du 9 décembre 1993 et du 14 février 1962.
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Librairie ; IDCC 3013, non etendue, nouveau texte (12e édition)
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Convention Collective Etendue
- 15 Septembre 2011
- 9782110766953
-
Production audiovisuelle ; brochure 3346, IDCC 2642 (édition 2007)
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Convention Collective Nationale
- 10 Octobre 2007
- 9782110763969
Convention collective nationale du 13 décembre 2006, étendue par arrêté du 24 juillet 2007 Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, cliquez sur : le site des journaux officiels
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Coopération maritime
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Convention Collective Non Etendue
- 8 Décembre 2005
- 9782110760883
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Entreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurances
Journaux officiels
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 13 Avril 2016
- 9782110771421
Législation et réglementation de la convention collective des entreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurances. Convention collective nationale étendue - IDCC 2247 - 16e édition. Conventions collectives N°3110.
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Blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie ; convention collective interrégionale IDCC 2002 - çème
Journaux officiels
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 14 Septembre 2016
- 9782110771759
Législation et réglementation de la convention collective de Blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie. Convention collective interrégionale
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Bricolage ; convention collective nationale étendue ; IDCC 1606
Direction Des Journa
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 12 Juillet 2017
- 9782110773357
Législation et réglementation de la convention collective du bricolage. Convention collective nationale étendue ; IDCC 1606. 14e édition. Conventions collectives N°3232
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Travaux publics
La Direction Des Journaux Officiels
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 30 Août 2017
- 9782110773760
Législation et réglementation de la convention collective des travaux publics : Etam. Convention collective nationale étendue - IDCC 2614 - 3e édition. Conventions collectives N°3005-III
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Distribution des films de l'industrie cinématographique (employés et ouvriers)
Journaux officiels
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 20 Janvier 2016
- 9782110771117
Législation et réglementation de la convention collective de la distribution des films de l'industrie cinématographique. Applicable pour les employés et ouvriers et cadres et agents de maîtrise. Conventions collectives nationales étendues. IDCC : 716 - IDCC : 892. 5e édition. Conventions collectives N°3174
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Industries de carrières et de matériaux ; IDCC : 87, 135 et 211
Journaux officiels
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 18 Juin 2014
- 9782110768568
Législation et réglementation de la convention collective des industries de carrières et de matériaux. Conventions collectives nationales étendues. IDCC 87 - IDCC 135 - IDCC 211 - 14e édition. Convention collective N°3081
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Cabinets experts-comptables et de commissaires aux comptes ; convention collective nationale étendue ; IDCC 787 (20e édition)
Journaux officiels
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 1 Mars 2014
- 9782110768582
Réglementation et législation des Cabinets d'experts-comptables et de commissaires aux comptes. Convention nationale étendue. IDCC 787. 20e édition. Conventions collectives N°3020.
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Societes financières ; convention collective non étendue ; IDCC : 478 (8e édition)
Journaux officiels
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 3 Février 2016
- 9782110771247
Législation et réglementation de la convention collective des sociétés financières. Convention collective non étendue - IDCC : 478 - 8e édition. Conventions collectives N°3059.
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Industries alimentaires diverses ; IDCC 3109
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 4 Janvier 2014
- 9782110768421
Législation et réglementation de la convention collective des Industries alimentaires diverses. IDCC 3109 - 1ère édition. Cette brochure remplace les anciennes brochures N°3092 (IDCC 504) et N°3270 (IDCC 2410)
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Personnel sédentaire des entreprises de navigation
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Convention Collective Etendue
- 15 Septembre 2011
- 9782110766786
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Coiffure et esthétique de la Guyane
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 4 Février 2011
- 9782110766366
1re édition.- Janvier 2011 Convention collective régionale du 25 novembre 2008
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Hotellerie de plein air ; IDCC 1631 (6e édition)
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 14 Juin 2013
- 9782110767776
Législation et réglementation de la convention collective de l'hôtellerie de plein air
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Tourisme social et familial ; IDCC : 1316 (13e édition)
Journaux officiels
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 14 Mai 2014
- 9782110768339
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Entreprises de vente à distance
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 25 Février 2012
- 9782110767042
Législation et réglementation de la convention collective des entreprises de vente à distance
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Ateliers chantiers d'insertion
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 25 Février 2012
- 9782110767127
Convention collective nationale du 31 mars 2011, étendue par arrêt du 31 octobre 2012 (1ere édition) La convention collective nationale des ateliers chantiers d'insertion est née de la volonté de partenaires sociaux d'améliorer la protection de l'ensemble des salariés de la branche professionnelle, y compris des salariés en cours d'insertion. Pour les partenaires sociaux de cette convention collective nationale, les ateliers et chantiers d'insertion constituent une branche professionnelle à part entière. Les ateliers et chantiers d'insertion conventionnés par l'État selon l'article L. 5132-15 ont pour mission :
- d'assurer l'accueil, l'embauche et la mise au travail sur des actions collectives de personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières ;
- d'organiser le suivi, l'accompagnement et l'encadrement technique et la formation de leurs salariés en vue de faciliter leur insertion sociale et de rechercher les conditions d'une insertion professionnelle durable.
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Confiserie, chocolaterie, biscuiterie (détaillants et détaillants-fabricants) ; IDCC 1286, étendue (8e édition)(
Djo
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 29 Juin 2013
- 9782110767981
-
Exploitation cinématographique ; étendue ; IDCC 1307 (10e édition)
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 14 Juin 2013
- 9782110767943
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Telecommunications
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 25 Février 2012
- 9782110767509
Législation et réglementation de la convention collective Télécommunications
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Pole emploi ; brochure 3367 ; IDCC : 2847 - 2011
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 17 Novembre 2011
- 9782110766885
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Entreprises d'architecture
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Convention Collective Etendue
- 21 Février 2007
- 9782110762535
Convention collective nationale du 27 février 2003, étendue par arrêté du 6 janvier 2004. Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez : le no de la brochure : 3062 ou bien le code IDCC : 2332. Et copiez-le dans la rubrique " actualisation des ouvrages " du site des Journaux officiels.
